Parution d’un ouvrage sur « La loi de la culture au Maroc »
Réalisé avec le soutien du ministère de la Culture et de la Communication (Département de la Culture),un nouvel ouvrage intitulé « La loi de la culture au Maroc » vient de paraître, tenant ainsi compte de l’importance qu’accorde la Constitution du Royaume à la culture en tant que levier de développement socio-économique et humain.
Dans un communiqué, le ministère a indiqué que ce numéro spécial constitue un effort de documentation sans précédent à travers lequel ont été rassemblés différents textes législatifs et réglementaires liés à la gestion de la chose culturelle nationale dans ses multiples dimensions, en plus des conventions internationales, régionales et bilatérales y afférentes.
Cet ouvrage renferme un ensemble de textes relatifs notamment à la Bibliothèque nationale du Royaume du Maroc, au dépôt légal, à la protection des sites historiques et des monuments, à la conservation de l’héritage et du patrimoine culturel national, des sites archéologiques, des bâtiments historiques, des paysages, des gravures rupestres etdes antiquités et aux arts, aux métiers artistiques, au théâtre, au cinéma, ainsi qu’aux archives et musées.
Sur le plan institutionnel, l’ouvrage comprend divers textes législatifs et réglementaires en relation notamment avec l’organisation et les prérogatives du Département de la Culture aux niveaux central et territorial, le statutspécial de son personnel, ses conseils, ses instances et ses commissions, les institutions constitutionnelles et non constitutionnelles, ainsi que les instituts, les centres et les agences qui interviennent directement ou indirectement dans le champ culturel, outre les attributions des collectivités territoriales dans ce domaine.
Par ailleurs, cet ouvrage contient également des textes juridiques se rapportant au Wissam «Al Kafaa Al Fikriya», aux différents Prix nationaux dans le domaine de la culture, au soutien qu’accorde le ministère aux projets culturels et artistiques, qu’il s’agisse de livres, de théâtre, de musique, de chanson, d’arts de la scène, d’arts plastiques, d’associations, d’instances culturelles ou d’associations et de manifestations culturelles et artistiques.
L’ouvrage comprend aussi des textes de lois en rapport avec le journalisme et les droits d’auteur et les droits connexes, dont notamment les normes juridiques pénales relatives à la pénalisation et à la sanctiondes actes portant atteinte à ces droits ou qui sont relatifs au sabotagedes établissements artistiques.
Cet ouvrage constitue un travail référentiel légal exhaustif qui a pour objectif de permettre aux acteurs publics et privés, aux chercheurs et amateurs de façon générale, un accès facile aux textes régissant l’ensemble des champs culturels, non seulement à l’échelle nationale, mais également au niveau des conventions internationales.
Il est à noter que cet ouvrage figure dans un numéro spécial de la Revue marocaine d’administration locale et de développement (REMALD) dans sa série « Textes & Documents ».
